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Marques déposées par monsieur François LAPLACE
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La Meule
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Meule
Monsieur François LAPLACE

Numéro de dépôt :
4545945
Date de dépôt :
24/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2029
La Meule de François LAPLACE

Présentation de la marque La Meule

Déposée par voie électronique le 24 avril 2019 par monsieur François LAPLACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Meule » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-20 du 17 mai 2019.

Le déposant est monsieur François LAPLACE domicilié(e) RD 317 - 64330 - AYDIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François LAPLACE domicilié(e) RD 317 - 64330 - AYDIE - France.

La marque La Meule a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4545945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Meule arrivera à expiration en date du 24 avril 2029.


Monsieur François LAPLACE - RD 317 - 64330 - AYDIE - France


Monsieur François LAPLACE - RD 317 - 64330 - AYDIE - France


Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.